Informations légales
Identité de l’éditeur, hébergement et propriété intellectuelle du site trtgh.fr.
Art. 1Éditeur du site
TRTGH — SAS — société par actions simplifiée au capital de [capital social à compléter] €
Siège social : 15 rue Montbrun, 75014 Paris
SIREN : 130 558 620 · SIRET (siège) : 130 558 620 00014
RCS : 130 558 620 R.C.S. Paris · Inscrite au Registre national des entreprises
N° de TVA intracommunautaire : FR57130558620
Code NAF : 62.01Z — Programmation informatique — Création de sites internet et logiciels informatiques
Date de création : 23 septembre 2026
Directeur de la publication : [Nom du Président à compléter], Président
Contact : support@trtgh.fr · 07 66 75 56 06
Art. 2Hébergement
Le site est hébergé par Hostinger International Ltd., 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre — www.hostinger.fr. Les données sont stockées sur des serveurs situés dans l’Union européenne.
Art. 3Propriété intellectuelle
L’ensemble du site (structure, textes, visuels, vidéos, code, marque « TRTGH ») est la propriété exclusive de TRTGH ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les visuels et la vidéo d’illustration ont été produits pour ce site à l’aide d’outils de génération assistée et ne représentent pas de personnes réelles.
Art. 4Responsabilité
TRTGH s’efforce de maintenir des informations exactes et à jour, sans garantir l’absence d’erreur ou d’omission. Les tarifs indiqués sont des tarifs de départ hors taxes, donnés à titre indicatif ; seul un devis signé engage la société. Les liens vers des sites tiers n’engagent pas la responsabilité de l’éditeur quant à leur contenu.
Art. 5Données personnelles et témoins
Les traitements de données réalisés via ce site sont décrits dans la charte RGPD. L’usage des témoins de connexion est décrit dans la page témoins de connexion.
Art. 6Droit applicable
Le présent site et ses mentions sont soumis au droit français. En cas de litige et à défaut de solution amiable, les tribunaux de Paris sont seuls compétents.